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Conditions Générales de Vente 

 

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société kb_création dont le siège social est à HIREL (Ille et Vilaine, 35), immatriculée  au Registre du Commerce et des Sociétés ainsi qu'au Registre de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat d 'Ille et Vilaine à Saint Malo sous le numéro 498 922 434 ci-après dénommée " le vendeur " et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via la boutique Internet  KB_Création, dénommée ci-après " l’acheteur ".

Objet :
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du vendeur, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur.
Le vendeur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.


Caractéristiques des biens et services proposés :
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site du vendeur.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif sommaire établi par le vendeur.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.


Tarifs :
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
Le vendeur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.


Frais d'envoi :
Les Frais d'envoi dépendent de la nature des objets achetés. Ils tiennent compte :
· Des fournitures (enveloppes, cartons, film de protection, adhésifs),
· Du coût de l’expédition (payé à la poste),
· Des coûts de traitement.

Nous sommes très attentifs à la compétitivité de nos frais d'envoi.
Ils ne sont pas négociables car ils sont synonymes de qualité. S'ils ne vous conviennent pas, merci de ne pas acheter.


Aire géographique :
La vente en ligne des produits présentés dans le site est réservée aux acheteurs du monde entier sous réserve que l’acheteur dispose d’une adresse postale effective reconnue.
Pour certains pays une validation du vendeur est requise avant tout achat. Sans cette validation le paiement ne pourra donc pas être effectuer, a transaction ne sera pas prise en compte.


Commandes :
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– être inscrit en tant qu’acheteur sur le site en disposant d’un compte actif au jour de la commande;
– réaliser son achat en ligne en donnant toutes les références des produits choisis;
– valider sa commande après l’avoir vérifiée;
– confirmer sa commande et son règlement;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.


Rétractation :
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.


Modalités de paiement :
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par tous les moyens de paiement suivants :
- Client habitant en France : Carte Bancaire,  virement bancaire, paypal.
- Client habitant hors de France : Carte Bancaire, transfert d’argent IBAN/BIC, paypal.

À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier.


Livraisons :
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

MODIFICATION D'ADRESSE : Les livraisons sont uniquement faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande. La commande doit être annulée et repassée en cas changement d'adresse. 

En cas de RETOUR POSTE à la suite d’une adresse mal renseignée par le client, ou une commande non récupérée au bureau de poste dans les délais, nous n'effectuons pas de renvoi des commandes et nous ne remboursons que le prix des produits, LES FRAIS D’EXPÉDITION NE SERONT PAS REMBOURSES.

 

Pensez à bien vérifier l'adresse de livraison.


Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux du vendeur. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Le vendeur s’engage à mettre tout en œuvre pour réaliser la livraison dans les meilleurs délais et effectuer les recherches nécessaires en cas de délais anormalement longs. Toute recherche ne pourra être réalisée qu'après obtention d'une déclaration de non réception conformément remplie et signée par l'acquéreur.


Garantie :
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.

 

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